1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://favennec.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : 
SAS VALVERT – Jardinerie Favennec 
Contact : thymus@favennec.fr 
02.32.31.21.74

Identification de l’entreprise :
SAS VALVERT – Jardinerie Favennec au capital social de 155 400€
SIREN : 334129665
RCS ou RM : RCS Evreux
Contrôle phyto: 27016780 – Agrément : http://favennec.fr/medias/Lien%20Draaf_JAFA.pdf
TVA Int. : FR 28334129665
Code NAF: 47762
IDU : FR006103_14XLQO / FR006103_12HXTP / FR006103_10TTOL

Adresse postale : 
Hameau de Melleville 27930 Evreux Guichainville 

Directeur de la publication : 
Alban FAVENNEC – thymus@favennec.fr.

Hébergeur : SARL Netcreative Pages Annuaires 
111 rue Emile Zola BP 10 51871 Reims Cedex03 
03 26 40 32 52

Délégué à la protection des données : 
Gaëlle Troude – raj@favennec.fr

Autre contributeur : Site réalisé par Sandra Laurin 

 


 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SAS VALVERT – Jardinerie Favennec est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS VALVERT – Jardinerie Favennec.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photos : 
– Images Canva
– Photos du magasin prise par les équipes de la jardinerie
– Photo Pexel par Greta Hoffman : pexels-greta-hoffman-7728347-1536×981.jpg
– Photo Pexel par RDNE Stock project : pexels-rdne-7310213-scaled.jpg
– Photo Pexel par Susanne Jutzeler : pexels-suju-7533072-1536×1025.jpg
– Photo Pexel par Monstera Production : pexels-gabby-k-5302835-1536×1024.jpg
– Photo Pexel par cottonbro studio: https://www.pexels.com/photo/person-holding-green-succulent-plant-4507747/

 


3 – Limitations de responsabilité.

SAS VALVERT – Jardinerie Favennec ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://favennec.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Déclaration CNIL : 1241322 du 27.06.2007.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous faire profiter des offres de nos cartes de fidélité, à répondre à votre demande faite via le formulaire de contact ou à vous contacter suite à une inscription à un évènement.

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